Mentions Légales

www.lecoledubiennaitre.com est la propriété de CCS, SAS au capital social de 6000 euros. CCS est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 851 752 477.
L’utilisateur de ce site s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation.

Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site de www.lecoledubiennaitre.com , l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :
CCS L' Ecole du Bien Naître

20 rue d' Armenonville - 92200 Neuilly sur Seine
Tél : 01.84.79.24.34
Mail : lecoledesonia@gmail.com

Directeur de publication :
Charlotte Melka

Hébergement :
www.lecoledubiennaitre.com est hébergé au sein de la société WIX.

Propriété intellectuelle et contrefaçon
1) Les marques, logos et appellations ainsi que la structure générale, la présentation, et les contenus du site et plus généralement chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de CCS L' Ecole du Bien Naître.
Toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ces éléments par quelque procédé que ce soit, par quelque personne que ce soit et par quelque moyen que ce soit (notamment la vente, la commercialisation, la location, etc.) sans l’autorisation expresse de CCS L' Ecole du bien naître est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle ou un acte de concurrence déloyale.

2) Les reproductions iconographiques et photographiques présentés dans ce site sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle.

Contenu du Site
Les informations présentes dans ce site ont pour objectif d’être utiles et informatives pour les clients  de CCS L' Ecole du Bien Naître. 

CCS L' Ecole du Bien Naitre s’efforcera de faire en sorte que les informations publiées sur le site soient correctes au moment de leur mise en ligne. Cependant CCS L' Ecole du Bien Naitre ne peut certifier que les informations soient exactes et à jour en toute circonstance. De plus, CCS L' Ecole du Bien Naitre n’est en aucun cas responsable d’éventuels dommages ou pertes que chacun peut subir en ayant consulté ces informations. Par ailleurs, CCS L' Ecole du Bien Naitre se réserve le droit de changer les informations.

Transparence et politique publicitaire et éditoriale :
 

Sanction contre les atteintes au site
Nous rappelons que les lois pénales en vigueur relatives à la sécurité informatique sanctionnent l’intrusion frauduleuse, le maintien non autorisé dans un système, l’entrave volontaire au fonctionnement du système, à l’action frauduleuse sur les données.

Hyperliens
Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où CCS L' Ecole du Bien Naitre ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, CCS L' Ecole du Bien Naitre ne peut encourir aucune responsabilité quant au contenu, publicités, cookies, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, CCS L' Ecole du Bien Naitre ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Données collectées

Par ailleurs, à l’occasion de prise de contact avec nous, vous avez la possibilité de nous laisser vos coordonnées, des informations personnelles vous concernant.

Nous tenons ces informations strictement confidentielles et ne les utilisons qu’à notre usage exclusif. Vous pouvez bien entendu ne laisser aucune information, nous empêchant par la même de vous contacter.

Si vous souhaitez nous laisser ces informations, nous vous informons que conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des données vous concernant en nous envoyant un e-mail à l’adresse suivante : lecoledesonia@gmail.com

Environnement Technique
CCS L' Ecole du Bien Naitre décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication.